Soirée-conférence
Les maquettes contractuelles: enjeux de propriété intellectuelle entre conception et construction

Qui possède la recette lorsque plusieurs chefs ont cuisiné le même plat ?

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À l’ère du BIM collaboratif, la question de la propriété de la maquette numérique et des droits de propriété intellectuelle qu’elle génère demeure sensible. Qui détient la maquette ? Les données ? Les droits d’auteur ? Ces zones grises ont déjà paralysé des projets et entraîné des litiges coûteux.

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Pourtant, la donnée produite dans le cadre d’un projet devrait, par principe, être structurée, encadrée et remise au propriétaire afin de devenir intrinsèquement une partie de l’actif physique au service de son exploitation future.

Mais au-delà de la propriété, l’enjeu réside dans une gouvernance claire de l’information.

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Il est essentiel de distinguer les données nécessaires au projet, comme la maquette BIM, les fichiers d’échange et les métadonnées, des savoir-faire propres aux organisations, tels que les gabarits, les familles, les scripts ou les règles métier, qui relèvent de leur propriété intellectuelle et de leur avantage stratégique.

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Cette conférence propose un éclairage à la fois pratique et juridique sur ces enjeux. Nous aborderons la transition de la maquette d’une phase à l’autre, l’intervention successive des acteurs, l’encadrement contractuel des droits d’accès et d’usage, ainsi que la distinction entre droits d’auteur, propriété des données, responsabilités de modification et obligations de confidentialité.

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L’objectif : circonscrire clairement les droits potentiels des différents intervenants — qu’il s’agisse de propriété intellectuelle, de droits connexes ou de secret d’affaires — afin de sécuriser vos projets et d’éviter les ambiguïtés qui freinent la collaboration.

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Parce qu’en BIM collaboratif, clarifier la propriété, c’est protéger la valeur du projet.